1. Édition et Statut Juridique du Site
Le présent site internet est édité par l'association FLEUR EN SOL, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Immatriculation RNA : W322000520
Numéro SIREN : 390217628
Siège social : Mairie, Place de la République, 32500 Fleurance, France
Directeur de la Publication : M. Marcel N'Buyt (Président)
Téléphone : +33 8 33 55 55 32
Adresse Courriel : mnbuyt37@gmail.com
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Le site a pour objet exclusif de fournir une information d'intérêt général sur les activités sociales, les ateliers pour seniors et la vie démocratique de l'association FLEUR EN SOL. L'accès au site est entièrement gratuit, libre et ne comporte aucune transaction marchande ou e-commerce.
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Rejoindre l'équipe terrain »3. Propriété Intellectuelle et Usage des Contenus
L'ensemble des textes, graphismes, logos, visuels et éléments éditoriaux présents sur le site constituent la propriété exclusive de FLEUR EN SOL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre d'œuvres d'utilité publique. Toute reproduction à des fins commerciales est strictement interdite.
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